Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Sarl CLEMENT CESAR

Numéro de dépôt :
1384056
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/1996
Marque en couleurs, figurative de CLEMENT CESAR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT CESAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT CESAR domicilié(e) 7, rue Molière, 69006 LYON. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384056.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 1996.

CLEMENT CESAR a également déposé les autres marques suivantes : LUIGI ZANETTI , CLEMENT CESAR


Sarl CLEMENT CESAR - 7, rue Molière, 69006 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Cuir et imitation du cuir produits produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux malles et valises parapluies parasols et cannes fouets et sellerie. Vêtements chaussures chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.